Un artiste signe rarement plus de deux ou trois contrats de représentation dans sa vie. Il n’a donc jamais l’occasion de devenir bon à cet exercice, alors qu’en face, l’agent ou la galerie en signe plusieurs par an. Ce déséquilibre est la seule vraie difficulté du sujet.
Voici ce que contient un contrat sain, clause par clause, et ce qui doit vous alerter.
Ce que le contrat est, juridiquement
Un agent d’artiste agit en qualité de mandataire. Il négocie et conclut au nom et pour le compte de l’artiste, qui reste le vendeur juridique de l’œuvre. L’agent n’achète pas l’œuvre, il ne la revend pas, et il n’en devient jamais propriétaire.
Cette distinction n’est pas théorique. Elle décide qui supporte l’invendu, qui porte la responsabilité en cas de litige, et qui touche quoi. Un intermédiaire qui achète pour revendre est un marchand, pas un agent, et la relation obéit alors à d’autres règles.
Les huit clauses qui comptent
L’objet et le périmètre. Quelles œuvres sont concernées. Toute la production, une série, une période, un format. Un mandat qui dit « l’ensemble de l’œuvre présente et à venir » sans autre précision est trop large.
L’exclusivité. C’est la clause la plus sensible. Elle peut être totale, limitée à un territoire, ou limitée à un canal. Si vous continuez à vendre en direct à l’atelier, à des proches, ou lors d’un salon local, cela doit être écrit noir sur blanc, avec ou sans commission.
La commission. Le taux, mais surtout son assiette : sur le prix de l’œuvre, ou sur le total encaissé transport compris. Et ce qu’elle couvre, pour éviter des frais qui réapparaissent plus tard. Nous consacrons un article entier à la commission d’un agent.
Le prix et qui le fixe. Un prix décidé d’un commun accord, consigné par écrit, avec une règle claire pour les remises. Un agent qui peut consentir seul une remise de trente pour cent décide en réalité de votre cote.
Le reversement. Le délai après encaissement, et le moyen. Trente jours est un usage raisonnable. Au delà, demandez pourquoi.
Les obligations de l’agent. C’est la partie que les contrats faibles laissent vide. Documenter les œuvres, les photographier, les présenter, rendre compte des ventes et des contacts. Un mandat qui n’énumère aucune obligation ne vous engage qu’à sens unique.
La durée et la sortie. Un an reconductible, avec un préavis de deux à trois mois, convient à la plupart des situations. Prévoyez le cas où rien ne se vend : une clause de revoyure à échéance vaut mieux qu’un divorce.
Le sort des éléments produits. Photographies, textes, fiches, catalogue. Qui peut les utiliser après la fin du contrat, et pour quoi. C’est le point que tout le monde oublie et qui pose problème deux ans plus tard.
Les signaux qui doivent vous arrêter
Un engagement sans durée déterminée, ou reconductible sans possibilité de sortie.
Des frais à la charge de l’artiste : frais d’entrée, de catalogue, de mise en ligne, de photographie facturés d’avance. Un professionnel se rémunère sur la vente, pas sur l’espoir de la vente.
Une exclusivité mondiale et perpétuelle pour un intermédiaire qui n’a ni lieu, ni audience, ni référence vérifiable.
L’absence de reddition de comptes. Vous devez savoir ce qui a été montré, à qui, et ce qui s’est vendu.
Un contrat non signé, remplacé par un accord verbal. Cela se passe très bien jusqu’au jour où cela se passe mal.
Ce que la loi prévoit sans que vous ayez à le demander
Deux droits appartiennent à l’artiste et ne se négocient pas.
Le droit moral est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. L’artiste garde le droit au respect de son nom et de son œuvre, quoi qu’il ait signé. Vendre une œuvre ne transfère jamais les droits d’auteur : l’acquéreur possède l’objet, pas le droit de le reproduire ou de l’exploiter.
Le droit de suite donne à l’auteur un pourcentage sur les reventes ultérieures réalisées avec un professionnel. Nous l’expliquons dans l’article consacré au droit de suite.
Comment cela se passe chez nous
Nous signons un mandat de vente avec chaque artiste. Il précise le périmètre, la commission négociée, le prix de chaque œuvre, le délai de reversement et la durée. L’artiste reste le vendeur juridique, nous encaissons pour son compte et nous reversons.
Nous ne facturons jamais de frais d’entrée, de catalogue ou de photographie. La documentation des œuvres est à notre charge, et c’est précisément ce que la commission finance.
Si vous êtes artiste et que la démarche vous intéresse, la marche à suivre est décrite dans se faire représenter par une agence artistique. Nous répondons à tout le monde, y compris pour dire non, en expliquant pourquoi.
Un mot d’honnêteté
Rien de ce qui précède ne remplace un avocat pour un contrat important. Cet article vous donne le vocabulaire et les points de vigilance, il ne vous donne pas un avis juridique, et nous ne sommes pas juristes.