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ARTDELION

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Editeur du site

AgenceARTDELION
Forme juridiqueMicro-entreprise
ResponsableQuentin Trobas
Adresse2 rue du Vert Buisson, 95300 Pontoise, France
Téléphone06 66 91 55 75 (appel non surtaxé)
SIRET101 477 651 00018
Code APE7490B
SIREN101 477 651
Adresse légaleParis, France
Régime TVATVA non applicable — article 293B du CGI

Rôle d'ARTDELION

ARTDELION agit en qualité de mandataire commercial des artistes et vendeurs présentés sur ce site, dans le cadre de mandats de vente signés avec chacun d'eux. ARTDELION négocie et conclut les ventes au nom et pour le compte du vendeur concerné (l'artiste ou le collectionneur), qui demeure le vendeur juridique de l'œuvre. ARTDELION n'acquiert à aucun moment la propriété des œuvres présentées.

Le prix de vente est encaissé par ARTDELION pour le compte du vendeur, à charge de reversement, conformément au mandat conclu avec ce dernier.

Hébergement

HébergeurOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann — 59100 Roubaix
Téléphone1007

Qualité des vendeurs

Les œuvres présentées dans la rubrique « Pierre Le Caër, Sculpteur » sont vendues par l'artiste lui-même. Les œuvres présentées dans la rubrique « Collection Privée Paris » sont vendues par un collectionneur particulier, non professionnel : la garantie légale de conformité ne s'applique pas, la vente relevant de la garantie des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code civil. ARTDELION accorde néanmoins, à titre de garantie commerciale, un droit de retour de quatorze jours et une garantie de conformité d'un an, dans les conditions des Conditions Générales de Vente.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, l'acheteur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont ARTDELION relève : [À COMPLÉTER — nom, adresse postale et site du médiateur effectivement souscrit]

Propriété intellectuelle

Les œuvres présentées sont la propriété exclusive de leurs artistes respectifs. Les textes, photos et éléments graphiques du site sont la propriété d’ARTDELION. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

ResponsableARTDELION — contact@artdelion.com
FinalitéGestion des réservations, paiements et communications.
Conservation3 ans à compter du dernier contact.
DestinatairesStripe (paiement), transporteurs (livraison), hébergeur. Les données de paiement sont traitées par Stripe, dont la maison mère est établie aux États-Unis ; ce transfert hors Union européenne est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. ARTDELION n'a jamais accès aux coordonnées bancaires complètes.
Vos droitsAccès, rectification, suppression : contact@artdelion.com
Réclamationwww.cnil.fr

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